Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 31·fr
    ...1001, Une copie originale de l'acte de vente est tenue en dépôt a...
  • Annonces Légales·2023 / N°124·page 7·fr
    ...15 extraite du titre foncier original numéro 120464 Sousse, ainsi ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 39·fr
    ...Une copie originale de l'acte de vente du F C est déposée pour com...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 25·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 44·fr
    ... Lotfi qui détient une copie originale du contrat de vente à son é...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 18·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'AGO, des deux procès-...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 9·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 28·fr
    ...on 60 m² qui est la distance originale, on ajoute a ca deux espace...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 45·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 17·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 25·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. 5) u...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 46·fr
    ...sire obtenir un nouveau acte original du titre, tout contestant de...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 19·fr
    ...uméro 97324 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 9·fr
    ...ême temps que la carte grise originale. ART. 11. — Les récépissés...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 8·fr
    ...3°) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 50·fr
    ...ge Ariana où a été déposé un original du contrat de vente, dans un...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 11·fr
    quittance n° 5181 dont deux copies originales ont été déposées au ...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 15·fr
    ...146 ; issue du titre foncier original 5424 Sidi Bouzid limitée au ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 22·fr
    ...t 06702500, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 7·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5- un certifica...