Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 50·fr
    ...Ledit terrain est cultivé actuellement par des amandiers, des vign...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 21·fr
    - Le renouvellement du mandat des membres actuels du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 25·fr
    ... de Service Mobil Chaouat» et actuellement «Oilybia» ainsi qu'il s...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 26·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 9·fr
    ...on au profit des actionnaires actuels chacun selon sa participatio...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 20·fr
    ...n vigueur et les clauses contractuelles. Art. 108 - Les contrats ...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 12·fr
    ...Le locataire s'est engagé contractuellement de faire figurer sur t...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 27·fr
    ... décidé de remplacer les deux actuels gérants de la société à sav...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 29·fr
    ...rbres tels qu'ils se trouvent actuellement sur les accotements des...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 26·fr
    ...ue le capital social est fixé actuellement à Deux Cent Cinquante M...
  • Annonces Légales·2022 / N°132·page 9·fr
    ... un terrain agricole exploité actuellement dans la pluviale d'oliv...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 6·fr
    ...ez-de-chaussée, Tunis, il est actuellement loué en gérance libre, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 2·fr
    ...ion, portant ainsi le capital actuel de cent quatre vingt quatre m...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 20·fr
    ...- Transfert du siège social sis actuellement à « Sidi Amor Boukhti...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 24·fr
    D4507896, il a été décidé de changer la dénomination sociale actue...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 24·fr
    ...é à Béja, Avenue de France et actuellement à Bastia, 45, Boulevard...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 15·fr
    ...s composant le capital social actuel, à raison de 11 actions nouve...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 29·fr
    ...a Société, le capital social, actuellement de 200.000 dinars divis...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 13·fr
    ...5) Capital actuel : 3.140.000 dinars divise en 31.400 actions nomi...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 8·fr
    ...ion du candidat dans le grade actuel, 2 - une ampliation dûment ce...