Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 5·fr
    ...is a fixé comme suit le prix maximum du mètre carré des terrains n...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 11·fr
    ...agents entre zéro et un taux maximum ne pouvant excéder le traitem...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 33·fr
    ...nt de l'amende dans un délai maximum de vingt jours à compter de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 38·fr
    ...r dans le délai d'un mois au maximum à compter de l'annulation de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 6·fr
    ...2° Au choix dans la proportion de 30 % au maximum parmi les Offici...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 14·fr
    ...s mieux notés dans la limite maximum de six mois. Chapitre VIII. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 7·fr
    ... de service pour une période maximum de trois ans, la prolongation...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 15·fr
    ...Le reste devra être libéré dans le délai maximum de six mois à com...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 12·fr
    ...doivent, dans les limites du maximum de garantie fixé par le contr...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr
    ...Cette ancienneté pourra être réduite de six mois au maximum, pour ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 14·fr
    ...année par décision le nombre maximum de places ouvertes au concour...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 17·fr
    ...lée et déposée dans un délai maximum de vingt jours à partir de l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 23·fr
    ... état de cause dans le délai maximum de 4 mois à compter de la dat...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr
    ...ance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à comp...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 20·fr
    ...nce de Nabeul, dans un délai maximum de deux semaines, à compter d...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 8·fr
    ...t reculée à concurrence d'un maximum de 10 ans au 1er janvier de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 26·fr
    ...Non précisée et avec un maximum de 99 ans. **Capital** : 9.000 Di...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 12·fr
    ...— L'âge maximum des candidats aux concours externes organisé par l...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    ...r la situation dans un délai maximum de trois mois à partir de la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 19·fr
    ...pital social et le porter au maximum à Drs 200.000.000 (Deux Cent ...