Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 32·fr
    ...illet 2015, sous n° de dépôt original D2410022007, il a été décidé...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 7·fr
    ...une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5. un c...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 12·fr
    ...tre l'acheteur au titre de l'original Commercial, dans un délai ma...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 2·fr
    ...38460, et dont un exemplaire original a été déposé au Registre Nat...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 58·fr
    ...ires certifiés conformes à l'original des statuts, en registrés à ...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 10·fr
    ...nements dans chaque version (original et/ou traduction) et indique...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 15·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) - un certific...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 6·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. – Toute...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 5. - Toute...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 55·fr
    ... de la parcelle n° 1 du plan original du titre foncier 13737 - 201...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 52·fr
    ... de Sfax, le 7/12/2016 dépôt original D8978797 et dépôt de la dema...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 9·fr
    ...en cinq exemplaires dont une originale, datées de moins de trois m...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 40·fr
    ...Par conséquent, tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un original...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 27·fr
    ...- Deux copies certifiées conforme à l'original de la déclaration d...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 21·fr
    ...9/9/2014 sous le n° de dépôt original : D8378696 et le n° de dépô...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 11·fr
    ...Deux exemplaires originales de : - L'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 14·fr
    ...nitaire du pays exportateur (original) + déclaration complémentair...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 7·fr
    ...A cet effet, deux copies originales du procès-verbal de la réunion...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 20·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 26·fr
    ...fax le 4 Novembre 2013 dépôt original D251172005 et dépôt de la de...