Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 33·fr
    ...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 14·fr
    ...n qu'ils aient un objet social similaire ou connexe; — Il exerce ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 6·fr
    ...Ils sont assimilés en ce qui concerne leur enseignement à leur hor...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 14·fr
    ...Casimir C. Legal Jr., and Gordon J. Turner). Cette invention est ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 27·fr
    ...ique, d'horlogerie et articles similaires dans ledit fonds ou en d...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 20·fr
    ...rie et toutes autres activités similaires ou connexes. Le siège so...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 4·fr
    ...s de grande longueur ne sont assimilées à des remorques agricoles ...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 12·fr
    ...t social ou à tout autre objet similaire. **Durée** : 99 ans à co...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 5·fr
    ...é et de l'inssaisissabilité, assimilé à une pension. ART. 34. — L...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ...uelconques tendant à créer une similitude ou confusion avec ceux-c...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 14·fr
    ...dessus et à tous autres objets similaires ou connexes. Siège soci...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 5·fr
    ... à des services internationaux similaires. **ART. 6.** — Les cert...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 44·fr
    ...ngère, dont le commerce serait similaire, en tout ou en partie, à ...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 4·fr
    ...ure équivalente ayant un effet similaire de dépossession, si ce n'...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 21·fr
    ...denrées coloniales et produits similaires et dérivés situé à Tunis...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 32·fr
    ...s, boulons, rivets et articles similaires de boulangerie et visser...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit, s'il n'y a ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 30·fr
    ...itions statutaires et seront assimilées aux actions issues de l'éc...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit s'il n'y a p...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 27·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit s'il n'y a f...