Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 35·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 9·fr
    ...re bénéficiant d'un emploi et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 16·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 15·fr
    ...néant, - Avantages particuliers prévus statutairement : néant - Le...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 19·fr
    ...intégrale avant dudit délai. Avantage particulier : Aucun Condit...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 8·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et des avantages alloués à un directeu...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 6·fr
    ...Il bénéficie des avantages et émolluments de Sous-Directeur d'Admi...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 5·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 19·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 18·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 15·fr
    ...litation et de la gestion des avantages. Le Gérant : Monsieur Thr...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 24·fr
    ...2 - La fonction du chef de service avec rang et avantages de chef ...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 14·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 2·fr
    ...t à la société "NEW STAR" les avantages prévus par les articles 7,...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 22·fr
    ...cro-informatique avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 28·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeu...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 9·fr
    ...une manière générale tous les avantages et conséquences directs et...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 18·fr
    ... la Gestion des Indemnités et Avantages, - Le Service de la Gestio...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 6·fr
    ...| Combinée | 50 | | | Les avantages fiscaux | 2 | Combinée | 1...