Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 5·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 17·fr
    ...- Le prêt pour la création de plantations ne peut être accordé qu'...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 36·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2026 / N°079·page 10·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 18·fr
    ...2 - Est octroyé l'accord pour la réalisation des projets de produc...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 20·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 29·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord dans le domaine de la coop...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 6·fr
    ...Au delà de 5 %, la réfaction sera fixée d'un commun accord, entre ...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 12·fr
    ...s'applique aux cas où l'agent obtient l'accord de son supérieur hi...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 14·fr
    ...- une bonification pour le diplôme scientifique supérieur est acco...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 1·fr
    ...84, portant ratification de l'Accord conclu à Tunis le 28 juin 198...
  • Journal Officiel·2024 / N°052·page 3·fr
    Décret n° 2024-206 du 23 avril 2024, portant ratification de l'acc...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 3·fr
    ...— Sont ratifiés l'Accord de coopération économique et ses annexes,...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 16·fr
    ...Article premier - Est conclu, l'accord cadre sectoriel de coopérat...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 7·fr
    ...Ce poste comprend les découverts bancaires accordés à l'associatio...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 12·fr
    indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 6·fr
    ...— Le présent accord et son annexe seront déposés à l'Organisation ...
  • Journal Officiel·2021 / N°063·page 1·fr
    ...1945 Décret gouvernemental n° 2021-543 du 16 juillet 2021, accord...
  • Journal Officiel·2017 / N°084·page 11·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 29·fr
    ...icie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'admi...