Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 19·fr
    consistant en une parcelle de terre propre à la construction situé...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 13·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** - Au Sud : Rue N° ...
  • Journal Officiel·2020 / N°007·page 21·fr
    Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 janvier 2020, po...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 28·fr
    ...- Que cette propriété doit être dénommée Charfi III - Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 40·fr
    ...fessionnelle | ** | Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 27·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 61·fr
    ...nnelle, Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle e...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 30·fr
    ...| 254 conforme à la parcelle n°32 255 conforme à la parcelle n°30 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 13·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | n° de...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 8·fr
    ...Il sont placés sous la tutelle du Ministère de la Formation Profes...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 24·fr
    ...Dar Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 109·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr
    ...La parcelle B879 d'une contenance de 743 m² consistant en un terra...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 46·fr
    ...El M'dhilla consistant en 3 parcelles constituées par des Meskats ...