...4°) Le bordereau des prix signé et daté. 5°) Les détails estimatif...

...rs titres de créances avec bordereaux indicatifs dans la quinzaine...

...lité, contenir soumission, bordereau des prix, cahier des charges,...

...ant pas le chargement d'un tombereau, tolérés pendant le jour, néc...

...ndic leurs titres, avec un bordereau précisant les pièces remises,...

...Collecte Cerealière du Nord. - Siège social : 46 avenue Habib Bour...

...2- Le maintien des parts sociales selon le bordereau de l'assemblé...

...- La soumission dont un bordereau des prix et détail descriptif pa...

...tre les mains du syndic un bordereau indicatif et les pièces justi...

...ion Augmentation du capital CEREALIS SA au capital (nouveau) de...

... accordée par Monsieur Carlos Perea Elias en sa qualité de gérant ...

...rs titres de créance et le bordereau indicatif des créances au syn...

... titres de créance avec un bordereau des pièces remises et le déta...

...s titres de créances et le bordereau indicatif des créances au syn...

...1-) Les bordereaux de prise en charge des recettes du Titre II du ...

... statuts et de confirmer Mr Andereas koch Bletchroct comme seul gé...

...rs titres de créance et le bordereau indicatif au syndic de la fai...

...— La soumission signée et timbrée — Le bordereau des prix signé. ...

...— Les bordereaux d'envoi de titres de perception ou de décisions d...

...- Mr Thierry Fouchereau. - Mr Ezzeddine Zouari. - Melle Amira Zoua...