Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 35·fr
    ...— S'il est prouvé, par la vérification d'écritures, que la pièce e...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 37·fr
    ...Cette production ou utilisation n'est pas considérée comme une dér...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 6·fr
    ...- Nord Ouest par une partie de la parcelle n° 17, - Nord Est par ...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 14·fr
    ...Du point (C) la limite suit une route en direction du Sud-Est pass...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 40·fr
    ...Cette annonce est parue au journal le Quotidien du 30/03/2010. 20...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 7·fr
    ...Droite AB de direction ouest-est passant à 2000 mètres au nord du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 51·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible durant toute la semaine au co...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 50·fr
    ...L'immeuble est limité à l'Est par la route reliant Tunis à la Mars...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 13·fr
    ...Elle est plantée de 7 oliviers et dont la superficie totale est de...
  • Journal Officiel·1995 / N°076·page 7·fr
    ...1 - qu'il est propriétaire ou locataire d'un local à usage de bure...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 14·fr
    ...est une droite AB, de direction Ouest-Est passant à 6.100m au Sud ...
  • Annonces Légales·2018 / N°014·page 45·fr
    ...Le tout est limité à l'Est par Nabila Karray au Nord et à l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 16·fr
    ...Droite AB de direction Ouest-Est passant à 1.000 m au Nord du repè...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 6·fr
    ...Est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 4125 m au Nord ...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 10·fr
    ...Il est possible de visiter l'immeuble chaque jour aux heures de tr...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 19·fr
    ...Elle est payée sur la base d'une déclaration mensuelle à déposer à...
  • Annonces Légales·2023 / N°138·page 10·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible que par l'intermédiai...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 58·fr
    ...kolsi, à l'ouest par Ammar Fékih et Kamoum, à l'est par la rue Ime...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 57·fr
    ...La visite des lieux est possible tous les jours pendant les heures...
  • Journal Officiel·2021 / N°068·page 5·fr
    ...En cas de récidive, l'amende est portée au double. Art. 26 - Est ...