Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 51·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Téniour km 3,5 S...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 10·fr
    ...272 parts de l'immeuble, il s'agit d'un terrain rectangulaire ouvr...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 60·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain non bâti. Mise à prix : La mise à p...
  • Annonces Légales·2019 / N°011·page 36·fr
    ...objet du titre foncier n°163 Monastir il s'agit d'un bâtiment qui ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 19·fr
    ...Lorsqu'il s'agit de la souscription d'un contrat nouveau, le silen...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 9·fr
    ...La présente convention ne régit pas les rapports des employeurs av...
  • Annonces Légales·2009 / N°144·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâtie une constructio...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 28·fr
    ... à Tourab Echabia, cheikhat El Gitir, Délégation de Kairouan, Gouv...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 33·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise au bout d'un passage déri...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 25·fr
    ...qui s'est absenté sans motif légitime, aux quatre (4) réunions con...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 25·fr
    ...est justifié par des raisons légitimes. 3) La bourse ou fraction ...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 15·fr
    ...39 G 17', longitude : 7 G 9' 47", altitude : 812 mètres, carte de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 6·fr
    ...s'agit d'une personne physique ou la raison sociale s'il s'agit d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 28·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 528016 Nabeul dénommé «chei...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 8·fr
    ...K × 10 Incision d'un phlegmon des gaines digitales. K × 25 Incisio...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 24·fr
    ... 6628 | 54276 Tunis | Villa Brigitte Marie | Madame Bourg (Louise ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 33·fr
    ...se à Tourab Esfia, cheikhat El Gitir, délégation de Sidi Amor, Gou...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 27·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu bâtissable situé dans une zone in...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole Zone Wedrane Nord délégation Bir A...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 21·fr
    ...Il s'agit de tout accident impliquant trois véhicules ou plus, l'u...