22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2011 / N°065·page 49·fr...Le 1/2 de l'indivision du terrain sis à terminus de l'entrée de l'...
- Annonces Légales·2012 / N°034·page 55·fr...2 - Les parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 62...
- Annonces Légales·2005 / N°099·page 16·fr...hia, la totalité de ses parts indivises du titre foncier n° 125895...
- Annonces Légales·2011 / N°133·page 34·fr...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
- Journal Officiel·2023 / N°016·page 11·fr...u logement | Premier logement individuel dont la surface couverte ...
- Annonces Légales·2017 / N°039·page 44·fr...La vente des parts indivises revenant à la partie saisie décrit ci...
- Annonces Légales·2015 / N°126·page 18·fr...Part indivise à vendre : les 2920,20 indivis du T.F n°36588 Tunis ...
- Journal Officiel·2006 / N°061·page 39·fr...II- Formation de base A) Techniques individuelles de survie - Ty...
- Annonces Légales·2025 / N°134·page 12·fr...**Désignation de l'immeuble à vendre :** Des parts indivises égale...
- Annonces Légales·2018 / N°049·page 61·fr...les parts indivises revenant à la partie saisie Abdesalem Saidani ...
- Annonces Légales·2023 / N°125·page 15·fr...2023R02514VEPA2 ## Vente des parts indivises du titre foncier n°1...
- Annonces Légales·2008 / N°126·page 45·frDésignation des parts indivises objet de la saisie - exécution et ...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 28·fr...1) Le requérant, pour 1/4 dans l'indivision; 2) Son frère Salem, m...
- Annonces Légales·2006 / N°034·page 56·fr...Parts indivises à vendre : Les 4503è indivis du TF n° 5958 Bizerte...
- Journal Officiel·2024 / N°005·page 36·fr...é | 02 h 08a 50ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
- Annonces Légales·2011 / N°024·page 45·fr...Il s'agit des parts indiVis qui est la moitié du titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2010 / N°154·page 49·fr...Il s'agit des parts indivises soit 5938,75/23830 dans l'immeuble o...
- Annonces Légales·2014 / N°063·page 39·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et qui...
- Annonces Légales·2026 / N°002·page 9·fr...La totalité de 37 927,9917 quotes-parts indivises dans l'immeuble ...
- Journal Officiel·1969 / N°049·page 22·fr...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son frère germa...