Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 49·fr
    ...Le 1/2 de l'indivision du terrain sis à terminus de l'entrée de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 55·fr
    ...2 - Les parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 62...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 16·fr
    ...hia, la totalité de ses parts indivises du titre foncier n° 125895...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 11·fr
    ...u logement | Premier logement individuel dont la surface couverte ...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 44·fr
    ...La vente des parts indivises revenant à la partie saisie décrit ci...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 18·fr
    ...Part indivise à vendre : les 2920,20 indivis du T.F n°36588 Tunis ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 39·fr
    ...II- Formation de base A) Techniques individuelles de survie - Ty...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 12·fr
    ...**Désignation de l'immeuble à vendre :** Des parts indivises égale...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 61·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie Abdesalem Saidani ...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 15·fr
    ...2023R02514VEPA2 ## Vente des parts indivises du titre foncier n°1...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 45·fr
    Désignation des parts indivises objet de la saisie - exécution et ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 28·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/4 dans l'indivision; 2) Son frère Salem, m...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 56·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 4503è indivis du TF n° 5958 Bizerte...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 36·fr
    ...é | 02 h 08a 50ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 45·fr
    ...Il s'agit des parts indiVis qui est la moitié du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 49·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 5938,75/23830 dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et qui...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 9·fr
    ...La totalité de 37 927,9917 quotes-parts indivises dans l'immeuble ...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 22·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son frère germa...