Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 12·fr
    ...Cet inventaire dûment signé et certifié sincère doit mentionner l'...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 21·fr
    ... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 28·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : Di...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 24·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 8·fr
    ...- Le titulaire du brevet a l'obligation d'exploiter l'invention ob...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un moyen d...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 18·fr
    ...Les objets visés au présent article sont immédiatement inventoriés...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...TÉ INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 468/9.232 Su...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...Sérial N°12.119 du 1er Mars 1960, Inventeurs : Gustave Leo Hoch, J...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 10·fr
    ... 23 octobre 1955, un brevet d'invention de vingt ans pour : « Brid...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 16·fr
    ...L'invention est applicable notamment aux systèmes de cartes de séc...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 61·fr
    ... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il comprend plusi...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 34·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 20·fr
    ...nterventions | | Dépenses d'invention | | Dépenses des opérati...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 16·fr
    ...terventions | | Dispenses d'inventionnment | | Dispenses des o...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 7·fr
    ...893.024 (Inventeur : Georges, Eugène, Julien MOREAU). Cette inven...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 28·fr
    ...e du 29 mars 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Cartou...