5 438 résultats pour ""INVENT""
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- Journal Officiel·2021 / N°105·page 21·fr... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
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- Journal Officiel·1969 / N°010·page 24·fr...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
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- Journal Officiel·1959 / N°060·page 18·fr...Les objets visés au présent article sont immédiatement inventoriés...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr...TÉ INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 468/9.232 Su...
- Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr...Sérial N°12.119 du 1er Mars 1960, Inventeurs : Gustave Leo Hoch, J...
- Journal Officiel·1959 / N°019·page 10·fr... 23 octobre 1955, un brevet d'invention de vingt ans pour : « Brid...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 18·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 13·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 16·fr...L'invention est applicable notamment aux systèmes de cartes de séc...
- Journal Officiel·2021 / N°105·page 61·fr... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 17·fr...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il comprend plusi...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 34·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
- Journal Officiel·2024 / N°043·page 20·fr...nterventions | | Dépenses d'invention | | Dépenses des opérati...
- Journal Officiel·2024 / N°043·page 16·fr...terventions | | Dispenses d'inventionnment | | Dispenses des o...
- Journal Officiel·1963 / N°031·page 7·fr...893.024 (Inventeur : Georges, Eugène, Julien MOREAU). Cette inven...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 28·fr...e du 29 mars 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Cartou...