Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en plusieurs olivettes, d'une contena...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 15·fr
    ...le 1/4 de sa part indivise d'une olivette sise à la forêt de Sahli...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 48·fr
    ...ornée consiste en 1 parcelle olivette d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 15·fr
    ...olivettes à la forêt de Tebourba, une boutique, rue El-Béji, n° 11...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 15·fr
    ...# LOT UNIQUE La totalité d'une olivette complantée de soixante tr...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 2·fr
    ...AUX FINANCES ET AU COMMERCE BRIVETS d'invention. 1471 # BANQUE C...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ...Trois rangées d'oliviers d'Est à Ouest du côté Sud d'une olivette ...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ...— La totalité d'une olivette comptant de 26 pieds située Route de...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance de 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 18·fr
    ...1° La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 pieds d'olivie...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr
    ...indivis de la totalité d'une olivette sise à Baghaneche complantée...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 45·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Olivette El Kortass...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 9·fr
    ...tionnaires de la Société des Olivettes du Maiara a constaté la dis...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 50·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette comprenant une constr...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 10·fr
    ... ladite propriété existe une olivette de 200 pieds environ et quel...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 101·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 32·fr
    ...Salem Belladj), d'une olivette de quatre vingt onze (91) pieds d'o...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 16·fr
    ...« El-Menidra », consistant en une olivette, située à Bordj Touil, ...