Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 25·fr
    ...- La comptabilité de l'agence est tenue conformément aux règles qu...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 4·fr
    ...— Pour la Direction de la Comptabilité Publique : les deux dix mil...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 7·fr
    ...s Publics soumis au code de la comptabilité publique au titre des ...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 14·fr
    ...## Section 2 De la comptabilité Art. 15. - La comptabilité de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 21·fr
    ...— La comptabilité de l'ivers et la comptabilité matières des Etabl...
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 35·fr
    ...r de l'Etat, Vu le code de la comptabilité publique, promulgué pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 18·fr
    ...Vu le décret du 12 mai 1906, portant règlement sur la comptabilité...
  • Journal Officiel·1994 / N°082·page 5·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique. Par décret ...
  • Journal Officiel·2002 / N°085·page 15·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1998 / N°016·page 4·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, Vu la loi n...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 6·fr
    ...Mohamed Hédi Hamza, directeur général de la comptabilité publique....
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 14·fr
    ...ministère des finances (direction générale de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2017 / N°037·page 16·fr
    ...membre du conseil national de la comptabilité, représentant de l'i...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 9·fr
    ...u 12 mai 1906, réglementant la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 14·fr
    ...Il est soumis aux règles de la comptabilité publique et aux vérifi...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 17·fr
    ...du centre, - de la tenue de la comptabilité y afférente, - de l'ét...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 15·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 17·fr
    ...s écritures se rapportant à la comptabilité générale et industriel...
  • Journal Officiel·2004 / N°093·page 3·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 16·fr
    ...Est modifié le paragraphe premier de l'article 76 du code de la co...