Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 3·fr
    ...– Il est créé un conseil national de la sécurité routière qui est ...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 27·fr
    ...r et de recherche comprend un conseil scientifique à caractère con...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 8·fr
    - Un comité scientifique permanent - Un conseil de discipline La ...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 20·fr
    ...un gouverneur et un conseil d'administration dénommé ci-après le «...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 1·fr
    ...A LA JUSTICE NOMINATION d'un Conseiller près la Cour de Cassation...
  • Journal Officiel·2011 / N°020·page 4·fr
    ...la paix après délibération en conseil des ministres, - la nominati...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 16·fr
    ...- Ahlem Ben Slimen conseiller à la cour d'appel de Bizerte juge de...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 39·fr
    ...Elle a un droit principal et un conseil d'administration constitué...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 44·fr
    ...e militaire après avis de son conseil scientifique. Les coefficie...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 71·fr
    ...22 - Est créé un conseil de discipline au sein de chaque établisse...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 17·fr
    ...Président de son conseil d'administration : ATOUI BECHIR. 2010M004...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 27·fr
    ...es la société «Audit Révision Conseil» pour 3 ans à compter de 201...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 20·fr
    ...enue pour la deuxième fois un conseil d'administration et une comi...
  • Annonces Légales·2019 / N°106·page 2·fr
    ...é qui sera administrée par un Conseil d'Administration. Et suivan...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 16·fr
    ...- Il est institué un conseil consultatif nommé conseil supérieur d...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 18·fr
    ... la Jeunesse et des Sports un Conseil Supérieur de la Jeunesse et ...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 33·fr
    ...201347630 le 7/11/2013, et un conseil générale du 13/10/2013 enreg...
  • Annonces Légales·2019 / N°110·page 19·fr
    ...il n'était pas un membre d'un conseil d'administration dissous par...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 29·fr
    ...1°) Un conseil formé de 12 membres représentant les deux collèges ...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 15·fr
    ...- Basma Bouden conseiller à la cour d'appel de Tunis juge de 3ème ...