Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 15·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du Gouvernorat du Kef 2) au tr...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 7·fr
    ... ans, à un taux d'intérêts qui sera fixé en conformité avec la lég...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 21·fr
    ...Ameur ben Mohamed ben Saidani, en qualité de propriétaire, sera ef...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 125·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 19 novembre 1973 p...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 5·fr
    ...– Le présent décret sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 9·fr
    ...— L'entreprise sera responsable de la publicité en la matière, dan...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 35·fr
    ...Elle sera annulée de plein droit, si une déclaration de perte n'a ...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 53·fr
    ... catégorie ou dans la fonction sera majorée de deux ans; Ou 2 - il...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 24·fr
    ...Mohamed Salah ben Ali El-Gharbi, en qualité de propriétaire, sera ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 16·fr
    ...Mahmoud ben Fradj ben Lazrak, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 26·fr
    ...ir, en qualité de propriétaire sera effectué le 21 février 1968 pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 52·fr
    ...b/ — La participation de chaque actionnaire sera donc réduite de m...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 4·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Siliana; 2) ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 35·fr
    ...y, en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 juillet 1970, pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 33·fr
    ...El Hadj Abdesselam El Ketari, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 15·fr
    ...Ce compte sera crédité de tous les paiements effectués par des per...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 6·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de cette collectivité sera composé de 4 me...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 15·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 29·fr
    ...Il sera installer en particulier une cantine, une buvette, WC, des...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 14·fr
    ...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer la co...