...pouvoirs nécessaires, tels que stipulés par les Statuts de Tunis I...

...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...

...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...

...- De porter les pouvoirs du gérant tel que stipulés précédemment l...

...ment aux lois et aux statuts. Stipulations relatives à la réparti...

...11- Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des st...

... qu'elles soient libérées. 14. Stipulations relatives à la réparti...

...fonds de commerce dénommé «Croustipain», sis à Carthage Dermech 1,...

...s au marché d'intérêt régional stipulé par le présent arrêté. Art...

...nation du gérant de la société STIP sis à K 6 route du Raoued Jaaf...

...11 - Aucun apport en nature n'a été stipulé au niveau des statuts ...

... notamment les dispositions et stipulations afférentes au capital ...

...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...

...(10DT) chacune 11- Les avantages particuliers stipulés dans le pro...

...- D'approuvé les stipulations des statuts devant être modifiés, co...

... qu'elles soient libérées. 15. Stipulations relatives à la réparti...

...ons que possède chacun d'eux. Stipulations relatives à la réparti...

... Kassaa en date du 01-10-2015, stipulant la vente du terrain. 12. ...

...ection satisfait aux exigences stipulées au paragraphe 4 de la dix...

...Les documents et les registres stipulés au niveau des articles 11 ...