Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 10·fr
    ... 1er renouvellement du permis "Enfidha" au profit d'ETAP, Agip et ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 3·fr
    ...La limite Sud du présent permis est commune à la limite Nord du pe...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 13·fr
    ...- La coordination entre les parties prenantes du projet au sein du...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 33·fr
    ...à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement du...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 29·fr
    ...- Du point « F » la limite dérive vers le Sud-Ouest en suivant en ...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 5·fr
    ...Pour la détermination du prix de cession et du prix d'acquisition,...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 13·fr
    ...Du point (D) la limite suit un écoulement vers le Sud-Est passant ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 17·fr
    ...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Est est un...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 11·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 3·fr
    ...Du point (I) la limite suit une ligne arbitraire jusqu'au point (J...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 2·fr
    ...du point C. — Du point D, le périmètre suit la côte pour rejoindr...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 17·fr
    ...Le Président de la République, Su proposition du ministre de l'in...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 48·fr
    ...| A du plan TPD n°45322 A B du plan TPD n° 45322 B C du plan TPD n...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 48·fr
    ...| 23 conforme à la parcelle n° 2 du plan du RC n° 9937 | | | 05a...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 48·fr
    ...| 23 conforme à la parcelle n° 2 du plan du RC n° 9937 | | | 05a...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 5·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 30·fr
    ...— Le montant du prix du progrès social au profit des entreprises e...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 20·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 12·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 8·fr
    ...tration Centrale au Ministère du Plan et des Finances est chargé d...