Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 47·fr
    ...tion des points d'eau dans les zones pastorales (66) | 390 000 | ...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 2·fr
    ...t modification des limites des zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 14·fr
    ...- d'une zone de production de classe A, - d'une zone de reparcage,...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 9·fr
    ...i) Emplacement des zones prises pour cible de munitions explosives...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 26·fr
    ... zone industrielle d'El Guetar, - assurer l'animation de la zone i...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ...— La redevance d'assainissement des zones touristiques est assise ...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 29·fr
    ...Route de Amdoun Zone Industrielle Béja RC : Béja n° B140801997 M...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 24·fr
    ...— Les parcelles situées dans une zone d'appellation d'origine régi...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 16·fr
    ...a, n° 20852 Ariana, classée en zones de sauvegarde d'une superfici...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 15·fr
    ...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 16·fr
    ...— Un plan d'aménagement sera établi dans la zone comprenant la loc...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 36·fr
    ...aintenance et de gestion de la zone industrielle Kalaat El Andalou...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 4·fr
    ...novembre 1978, déterminant une zone requérant l'établissement d'un...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 6·fr
    Vu le décret n° 86-756 du 29 juillet 1986, fixant la zone de sauve...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 10·fr
    ...Article premier - Les zones requérant la révision du plan d'aménag...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 9·fr
    ...— Sont approuvés le plan et le règlement d'aménagement de la zone ...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 11·fr
    ...Parc National de Djebil et les zones limitrophes sur une distance ...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 52·fr
    ...10 - Les communes sont classées en deux zones sur la base des beso...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 12·fr
    ...| | Chef de zone | 1) Le candidat doit remplir l'une des conditio...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 66·fr
    ...tion des points d'eau dans les zones pastorales | 100 000 | | |...