Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 17·fr
    ...Deux copies originales du procès verbal ainsi que des nouveaux sta...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 21·fr
    ...cépissé de l'immatriculation originale. Art. 10 - En cas de modif...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 4·fr
    ...°M004509, dont un exemplaire original a été déposé au registre nat...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 7·fr
    ...## ARTICLE XXII L'original de la présente Convention, dont les te...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 20·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 37·fr
    ... le Belvédère Tunis et où un original du contrat de vente est dépo...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ...3) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 22·fr
    ...te avoir une photocopie de l'originale ceux qui ont opposition l'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 33·fr
    ...hraoui qui détient une copie originale du contrat de vente et ce d...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 13·fr
    ...es copies sont conformes à l'original. Art. 6 - Lors de son inscr...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 51·fr
    4) Une copie dûment certifiée conforme à l'original de l'acte fixa...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 5. - Toute...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 10·fr
    ...ur des statuts, Deux copies originales des deux procès ainsi que ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 29·fr
    ...le n° 11 du plan de division original n° 520002 Tunis S2 nommé «Ré...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 33·fr
    ...trement 14200482, la société Original mode, SARL, dont le siège so...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 27·fr
    ...Une copie originale de l'acte de vente du F C est déposée pour com...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 34·fr
    ...n° M069832, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 23·fr
    ...n° M035160, dont deux copies originales de chaque acte ont été dép...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 74·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5/ une attestati...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 17·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tout contestant devra s'adr...