... social, ou à tout autre objet similaire, connexe ou accessoires. ...

...Sont assimilés aux accidents à prendre en considération ceux qui, ...

... ces équipements même si leurs similaires sont fabriqués localemen...

...tes alimentaires, piments, fruits et autres produits similaires ».

...aladie qui est, à cet effet, assimilée à la date de l'accident du ...

...ngères dont le commerce serait similaire ou susceptible de concour...

...ies Cotonnières et de Fibres assimilées, notamment : l'installatio...

...Le franc de Djibouti reste assimilé aux monnaies ci-dessus énuméré...

...ces équipements n'aient pas de similaires fabriqués localement ; ...

...génieurs et aux établissements similaires. Le dit département est...

...nts, cafés et établissements assimilés, doivent être affichés à la...

...dinaires ou constitutives et assimilées sur convocation autre que ...

...ques et de tous établissements similaires. 4°) l'acquisition, la ...

...rôles de la taxe locative et assimilée sur les immeubles construit...

...oi, coopératives, organismes assimilés ou négociants grossistes in...

...année de stage interné, sont assimilées à des années accomplies à ...

...r audit objet ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à...

...ts hydraulique ou organismes assimilés, donnant lieu à des indemni...

...a cessité et autres infirmités similaires, doivent être rédigés en...

...EUDUSELFTI-MED ALI | | MR MASSIMILIANO NISIRI | | KEFFI SUM |...