Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 5·fr
    ...l'Académie Navale et fixant sa mission; N° 26 Journal officiel de...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 17·fr
    ...Autorisation d'émission d'un ou de plusieurs emprunts obligataires...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 7·fr
    ...s fonctionnaires et experts en mission de l'organisation des Natio...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 9·fr
    ...edressement et autoriser le Commissaire à l'exécution Monsieur Mon...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 3·fr
    ...Nul ne peut être déclaré admissible s'il n'a obtenu 20 points au m...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 25·fr
    ...financiers et du rapport du commissaire aux comptes relatif à l'ex...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 12·fr
    ...ipent ou ont participé à la commission d'une infraction établie co...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 3·fr
    ...Mohamed ben Sadok Missaoui. Sadok ben Mansour ben Ali Mansour. Abd...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 27·fr
    ...2°) Nomination d'un ou de plusieurs Commissaires chargés d'appréci...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 32·fr
    ...chem Tabboubi en qualité de commissaire aux comptes pour un mandat...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 21·fr
    ... qualité de Président de la Commission jusqu'à la date de la nomin...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 133·fr
    ... approbation du rapport des Commissaires aux Comptes sur le même e...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 51·fr
    ...rendue par Monsieur le juge commissaire chargé du règlement des or...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 2·fr
    ...oit personnel cessible et transmissible. Art. 4. - La durée de jo...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 25·fr
    ...Approbation du rapport du commissaire aux comptes conformément aux...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 7·fr
    ...- Les rapports des commissaires et des réviseurs des comptes et le...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 9·fr
    ...prise le 23 mai 1962 par la commission prévue à l'article premier ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 48·fr
    ...1) Rapport du Conseil d'Administration; 2) Rapport du Commissaire ...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 32·fr
    ...sus-visé ; Vu l'avis de la commission consultative des convention...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 4·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...