Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 8·fr
    ...ette prise en charge et pour une période maximum de 3 ans, une in-
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ...é publique peut souscrire au maximum deux (2) conventions. La nat...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ...n de cinquante-deux jours au maximum dans la limite de 10% des bén...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ...tionale d'administration, au maximum avant la fin du mois de juin ...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr
    ...d au requérant dans le délai maximum d'un mois à partir de la date...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ... durée est de deux années au maximum. Art. 10. — À l'issue de la ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 27·fr
    ...ancement et ce dans un délai maximum de deux mois à compter de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr
    ... mois et demi de salaires au maximum. ## ARTICLE 49 ## CONDITION...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...— Le 4e quart et le dernier, deux ans au maximum après la souscrip...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...ournalière et en ait fixé le maximum. ART. 304. — Le tiers qui es...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...tance de Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...res minimum et de 15 membres maximum, mais fixé à un multiples de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...ce de Kairouan dans un délai maximum de 70 jours, à compter de la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...Cette ancienneté pourra être réduite de six mois au maximum pour l...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 38·fr
    ...— 10% au maximum au conseil d'administration — 90% aux actionnair...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 26·fr
    ...- 10 % au maximum au Conseil d'Administration, qui en fait la répa...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr
    ...— Les ânes maximum permettant l'accès aux concours d'assistant et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ...ce de Kaimoun, dans un délai maximum de 30 jours, à compter de la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 9·fr
    ...admettant que la température maximum en service atteint 65° C. Les...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 14·fr
    ...administration dans un délai maximum de quinze jours à compter de ...