Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 14·fr
    ...m7 avenue Rached Sfax du côté droit de sakiet eddair vers les banl...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 2·fr
    ...tructible d'une superficie de trois cent soixante mètres carrés (3...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 18·fr
    ... forêt de Ksibet Sousse à l'endroit connu sous le nom de Ghais Cho...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 54·fr
    ...erciales et les bénéfices des trois dernières années financières. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 24·fr
    ...La clientèle, l'achalandage, le droit au bail commercial, l'enseig...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 50·fr
    ...deux cent cinquante six mille trois cent dinars. Date et lieu de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 45·fr
    ...- le 2ème appartement situé à droite contenant une cuisine, une to...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 56·fr
    ...Cent vingt trois mille sept cent dix dinars (123.710.000) Selon es...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 14·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 15·fr
    ...aghouan sur une superficie de trois cent douze hectares (312 ha), ...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 14·fr
    ...ne superficie de 1998 m², les trois propriétés se situes sur la ro...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 6·fr
    ...achalandage, réputation commerciale, droit de renouvellement du ba...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 5·fr
    ...à Mohamed Salah Sattari leurs droit indivis du fonds de commerce d...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 7·fr
    ...— Infraction de la troisième catégorie montant de l'amende forfait...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 5·fr
    ...ou d'un emprisonnement de trois mois. Art. 37. — Est puni d'une a...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 37·fr
    ...Fixée à Trois Cent Trente Neuf mille Cinquante Dinars (339.050d000...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 8·fr
    ...ions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Jer...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 60·fr
    ...sont nommés pour une durée de trois ans, renouvelable, par arrêté ...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 16·fr
    ...ge de commerce bénéficient du droit au bail tel que cela été const...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 193·fr
    ...73 000 | | 123 | Faculté de Droits à Sfax | | 205 000 | 205 000...