Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 5·fr
    ...afsa à Sfax; Ahmed Boukthir, facteur à la C° des Phosphates et du...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 120·fr
    ...ssement et à travers d'autres facteurs qui affectent la liquidité ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 3·fr
    ...rès des tiers et dans tous les actes civils et administratifs. Da...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 36·fr
    ...# AVIS Suivant acte s.s.p. enregistré à Tunis le 5 novembre 1963 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...e, accomplir ou autoriser tous actes et opérations relatifs à son ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 36·fr
    ...49, avenue de Carthage, Tunis Aux termes d'un acte s.s.p. en date...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 7·fr
    ...Ne pourront contracter légalement mariage les personnes qui n'auro...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr
    ...le Conseil d'Administration Hédi BOUSLAMA N° 1.725 D'un acte so...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 21·fr
    ...ue Habib Thameur et ce suivant acte du Greffe en date du 17 octobr...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 56·fr
    ...3) Pour plus amples renseignements, prière de contacter le cabinet...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...VINTE DU FONDS DE COMMERCE PREMIER AVIS Par acte s.s.p., en dat...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 12·fr
    ...## DEUXIEME AVIS D'un acte sous seings privés en date à Tunis du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ... pour faire autoriser tous les actes et opérations financières dan...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 14·fr
    ...les personnes morales, de contracter, sous quelque forme que ce so...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...as, avoir pour conséquence des actes ou des agissements contraires...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 21 décembre 1964, enregis...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 4·fr
    ...- de poids ou mesures faux ou autres appareils inexactes servant a...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 26·fr
    ...ENNE — 5 Octobre 1965 Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 23 s...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr
    ...usine Bouzalane TUNIS Suivant acte sous seing privé en date du 3 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 6·fr
    ...atives adhérentes, certifiée exacte par les membres du bureau de l...