Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 37·fr
    ...(société anonyme de droit tunisien au capital de 60.000.000 Dinars...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 27·fr
    ...A) 2 Chariots élévateurs électriques capacité nominale 200 kgs; B)...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 42·fr
    ...ibre Société La Paix S.A, au capital de 129 000 000 dinars Sièg...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 5·fr
    ...Article 67 (nouveau) - aucune participation au capital d'une socié...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 6·fr
    ...Les crédits afférents aux dépenses en capital sont répartis en cré...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 40·fr
    ...ié en un réservoir fixes d'une capacité de 7 m³, implanté à l'hôte...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 20·fr
    ...ice); voyageurs (transferts de capitaux); autorisations; tolérance...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 18·fr
    ...m de son représentant légal au capital de 90.000.000 DT, inscrite ...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 8·fr
    ...s constatant l'augmentation du capital. 2°) Exonération de l'impô...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 19·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital appartient directement et e...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 14·fr
    ...nne, dans des récipients d'une capacité ne dépassant pas 5 kg chac...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 39·fr
    ...al, société d'investissement à capital risque 'SICAR', inscrite au...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 18·fr
    ...des titres participatifs et de capital émis par l'émetteur. Le re...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 10·fr
    ...Les personnes atteintes de handicaps physiques peuvent conduire le...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 10·fr
    ...res entraînant un mouvement de capitaux, doivent s'abstenir d'effe...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 27·fr
    ...Tunisie SA, Société anonyme au capital de 18.451 100DT ayant son s...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 13·fr
    ... de ses participations dans le capital des entreprises publiques; ...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 5·fr
    ... résulte de l'infraction une incapacité physique supérieure à 20% ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 55·fr
    ... l'intérêt d'un mineur, d'un incapable, d'une personne morale. ##...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 12·fr
    ...contribuer au renforcement des capacités des établissements indust...