Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 11·fr
    ...ine rémunération d'une durée maximum de six (6) mois après avis de...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...le de Zaghouan dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 9·fr
    ...— La proportion maximum des fonctionnaires susceptibles d'être mis...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 13·fr
    ...Le taux maximum du montant de la prime de rendement et de fin d'an...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 20·fr
    ...e de Kairouan, dans un délai maximum de soixante dix jours à dater...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 2·fr
    ...renouvelables pour une durée maximum de sept ans. 2) Les effets d...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 7·fr
    ...nir la cabine avec sa charge maximum en cas de survitesse prédéter...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 29·fr
    ...mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative de toute...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 13·fr
    ...nducteur huit places assises maximum subiront des visites techniqu...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 3·fr
    ...L'agrément est accordé pour une durée maximum de 5 ans renouvelabl...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 4·fr
    ...- Est condamnée aux maximum des deux peines, toute personne qui, a...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 3·fr
    ...payable en vingt annuités au maximum, les terrains nécessaires à l...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    ...r une période de 45 jours au maximum. Article 19 (nouveau) : Démi...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ...plusieurs fois dans le délai maximum d'un an à compter de la const...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 21·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 20·fr
    ...moyenne dans deux modules au maximum se rapportant à l'année conce...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 32·fr
    ...les normes en vigueur * Poids maximum : 2 kg ; - Adresse claire et...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr
    ...apacité maximale ou du poids maximum au décollage de l'avion consi...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 7·fr
    ...contrat doit fixer une durée maximum après laquelle le marin peut ...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    ...de l'intérieur dans un délai maximum d'un mois à compter de la dat...