Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 6·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 37·fr
    ...juin 2006, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la rel...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 20·fr
    ...B119822000 Suivant acte sous seing privé en date du 3 janvier 200...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 6·fr
    ...PI) le 4/4/2011 sous le n° D271982011. Il a été constitué une SARL...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 20·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne — 8 - 12 Janvier 1982 N° 2
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 28·fr
    ...de l'assemblée générale extraordinaire du 20 septembre 1982, enreg...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 69·fr
    ...nfirme que depuis le 1er août 1982, l'adresse de l'Établissement S...
  • Annonces Légales·2015 / N°111·page 6·fr
    ...ul le 2/9/2015, sous le n° D512982015, il a été constitué une soci...
  • Annonces Légales·2016 / N°135·page 20·fr
    ...numéro 16705617, quittance n°M098281, dont deux copies ont été dép...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 4·fr
    ...2023T00982FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 48·fr
    ...ation suivant le plan TPD n° 28982 ci-joint, et ce, comme suit : ...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 36·fr
    ...e 12 janvier 2010 sous le n° D9982496. 2010A00030SRUB2 Sté Armoir...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 5·fr
    ...| GRADE | à compter du 1er février 1982 | à compter du 1er janvie...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 7·fr
    ...n 16 juin 2014 sous le n° 14502982 quittance n° M022359 et dont de...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 12·fr
    ...stance de Tunis sous le n°D0312982014 en date du 27/10/2014 il a é...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 10·fr
    ... 23/6/2015 sous le numéro D0117982015 a été constituée une SARL : ...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 3·fr
    ...l de Sidi Bouzid sous le n° D189822015 le 16/11/2015, il a été con...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 80·fr
    ...décrets n° 82-1173 du 23 août 1982 et n° 87-1221 du 19 septembre 1...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 112·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 56·fr
    ...2008T03982RECZ9 # Correction erreur matérielle Après avoir publi...