Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...A défaut, il est procédé au bout d'une semaine au maximum à une au...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 5·fr
    ...— la désignation de l'établissement de formation, — le nombre maxi...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 14·fr
    ...ance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ...u dans le délai d'un mois au maximum de la date de l'opposition. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...u dit Tribunal dans un délai maximum de soixante dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ...de discipline, dans un délai maximum de deux mois à compter de la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...stage d'une durée d'un an au maximum, soit licenciés. ART. 74. — ...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 7·fr
    ...ballages de 20 à 30 kilos au maximum. Ces dérogations seront l'ob...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 7·fr
    ... pouvant contenir 500 Kgs au maximum (3e classe). Toutes les récl...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 29·fr
    ...Conformément aux normes en vigueur ; * Poids maximum : 2 kg en gén...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 2·fr
    ...— Huile de grignon d'olive raffinée, d'une acidité maximum de 1° :...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...nt être nommés dans un délai maximum d'un an à compter de la parut...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 4·fr
    ...a être réalisé dans un délai maximum de deux ans à compter de la d...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 12·fr
    ...administration dans un délai maximum de quinze jours à compter de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 8·fr
    ...L'âge maximum est apprécié le 1er janvier de l'année d'ouverture d...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 13·fr
    ...plusieurs fois dans un délai maximum de 5 ans à compter de la cons...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 30·fr
    ... du patrimoine dans un délai maximum de dix ans par l'intermédiair...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ...ance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ...fait procéder, dans un délai maximum de 45 jours, à sa liquidation...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 5·fr
    b) L'extension porte au maximum sur une durée supplémentaire de de...