Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 46·fr
    L'acte original tout contestant devra s'adresser au bureau du nota...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 32·fr
    ...° 201073879- numéro de dépôt original : D011622005 ledit P.V a été...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 42·fr
    ... des extensions sur son type original par la construction d'un dép...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 23·fr
    ...sous le n°201751576 et dépôt original n°D2417812007 il a été décid...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 3·fr
    ...mai 2019, dont un exemplaire original a été déposée au registre de...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...Le titre foncier original est 121313. Sur cette surface ont été é...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 24·fr
    ...- Copie de la carte à renouveler avec présentation de l'originale ...
  • Journal Officiel·2006 / N°077·page 20·fr
    ...es copies sont conformes à l'original. Art. 6. - Le concours ne p...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 18·fr
    ...l'Assemblée donne tous pouvoirs au porteur d'un original, d'une co...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 36·fr
    ...Une copie originale du contrat est déposée au domicile élu ci-dess...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 8·fr
    ...4) Une copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout can...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 26·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de l'attestati...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 19·fr
    ... Lotfi qui détient une copie originale du contrat de vente à son é...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 8·fr
    ...traduction soit conforme à l'original et lisible. L'interprète pe...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 20·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes obtenus. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 44·fr
    ...- Une copie conforme à l'original de l'agrément. - Une attestation...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 9·fr
    ...s dûment certifiés conformes à l'original; - Un curriculum vitae.
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 42·fr
    ...L'original du contrat de cession a été déposé à l'adresse 3 Rue Mo...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 26·fr
    ...éé domiciliataire conserve l'original du contrat, restitue à l'imp...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 5·fr
    ...alestine Tunis, où une copie originale du contrat de donation a ét...