Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 5·fr
    ...u d'un ordre ou d'un organisme similaire d'un État étranger. Art....
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 27·fr
    ...e, à un des objets sus-énoncés similaires ou connexes. Dénominati...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr
    ...des enfants, ou d'institutions similaires, lorsque ces concepts ex...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 71·fr
    ...Elles seront entièrement assimilées aux actions anciennes dès leur...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 33·fr
    ...ngère, dont le commerce serait similaire, en tout ou en partie, à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 14·fr
    ...ation centrale ou de fonctions similaires et justifiant d'une expé...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr
    ...es objets ci-dessus spécifiés, similaires, connexes ou dérivés. D...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 21·fr
    ...'hôtels et tous établissements similaires. b) la construction, l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 25·fr
    ...itions des statuts et seront assimilées aux actions suivantes, à p...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 7·fr
    ...loi, coopératives organismes assimilés ou négociants grossistes in...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 24·fr
    ...Les nouvelles actions seront assimilées aux anciennes et environ d...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 29·fr
    ...tous fonds, avant une activité similaire à l'objet précité. — la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr
    ...à desservir ces internationaux similaires. ART. 7. — Les certific...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 30·fr
    ...ssements ou des Etablissements similaires. Il doit régler toutes l...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 24·fr
    ...Bégacem Boubabri suivant bail, carrelage, simili, marbre, le plafo...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 39·fr
    ...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou connexes. 5) Durée :...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...ques, et autres établissements similaires à caractère touristique ...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 48·fr
    ...3 | SOUISSI Bilel | 5, Rue Ben Siminar-Tunis | Salarid | A95956309...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 31·fr
    ...itions des statuts et seront assimilées aux actions actuelles. Le...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 12·fr
    ...e qu'il n'a pu, entre temps, assimiler la nature des tâches à lui ...