12 552 résultats pour ""SIMI""
- Journal Officiel·1991 / N°019·page 5·fr...u d'un ordre ou d'un organisme similaire d'un État étranger. Art....
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 27·fr...e, à un des objets sus-énoncés similaires ou connexes. Dénominati...
- Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr...des enfants, ou d'institutions similaires, lorsque ces concepts ex...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 71·fr...Elles seront entièrement assimilées aux actions anciennes dès leur...
- Journal Officiel·1964 / N°040·page 33·fr...ngère, dont le commerce serait similaire, en tout ou en partie, à ...
- Journal Officiel·1991 / N°043·page 14·fr...ation centrale ou de fonctions similaires et justifiant d'une expé...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr...es objets ci-dessus spécifiés, similaires, connexes ou dérivés. D...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 21·fr...'hôtels et tous établissements similaires. b) la construction, l'...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 25·fr...itions des statuts et seront assimilées aux actions suivantes, à p...
- Journal Officiel·1957 / N°001·page 7·fr...loi, coopératives organismes assimilés ou négociants grossistes in...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 24·fr...Les nouvelles actions seront assimilées aux anciennes et environ d...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 29·fr...tous fonds, avant une activité similaire à l'objet précité. — la ...
- Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr...à desservir ces internationaux similaires. ART. 7. — Les certific...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 30·fr...ssements ou des Etablissements similaires. Il doit régler toutes l...
- Journal Officiel·1966 / N°049·page 24·fr...Bégacem Boubabri suivant bail, carrelage, simili, marbre, le plafo...
- Journal Officiel·1966 / N°034·page 39·fr...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou connexes. 5) Durée :...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr...ques, et autres établissements similaires à caractère touristique ...
- Annonces Légales·2010 / N°020·page 48·fr...3 | SOUISSI Bilel | 5, Rue Ben Siminar-Tunis | Salarid | A95956309...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 31·fr...itions des statuts et seront assimilées aux actions actuelles. Le...
- Journal Officiel·1998 / N°014·page 12·fr...e qu'il n'a pu, entre temps, assimiler la nature des tâches à lui ...