Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 33·fr
    ...Le rez-de-chaussée consiste en une grande boutique de trois travée...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 7·fr
    ...s titulaires d'une licence en Droit ou en Sciences Economiques ou ...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 29·fr
    ... taxés d'un montant global de trois mille et deux cent quatre ving...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 50·fr
    ...es, douche, toilettes, halle, trois balcons couvert et des pistes ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 26·fr
    ...2- L'octroi des pouvoirs nécessaires pour l'accomplissement des fo...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 11·fr
    ...18 du 27 mai 1963 est fixée à trois cent vingt cinq dinars (325 di...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 29·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 23·fr
    ...# MISE A PRIX La mise à prix est fixée à TROIS CENT DINARS ci ......
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 26·fr
    ... tiers de la mise à prix soit trois mille deux cent vingt dinars c...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 48·fr
    ...3) Un contrat de location pour trois ans au profit de Mr Taieb Cht...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 6·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 15·fr
    ...- Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 42·fr
    ...e Saltnia km 5.5 Sfax du côté droite direction de Sfax ville vers ...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 14·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 33·fr
    ...nds de commerce qui s'agit de trois locaux commerciales, situés à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 40·fr
    ...an sur une superficie de cent-trois hectares (103 ha), délimité pa...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 18·fr
    ...te nationale et elle comprend trois étages : le rez-de-chaussée co...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 4·fr
    ...1 - Un droit de passage grevant la parcelle n° (1)3 seulement insc...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 6·fr
    ...ux comptes de la société pour trois ans avec effet immédiat. 2005...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 8·fr
    ...ernier paragraphe relatif aux droits et obligations rattachés aux ...