Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 13·fr
    ...# ARTICLE 34 ## CONGES DE MALADIE Le salarié atteint d'une incapa...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 15·fr
    ...MOBILIERE TOURISTIQUE EL MEHDI Capital social : 500.000 D. Siège S...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 14·fr
    ...Le travailleur atteint d'une incapacité de travail par suite de ma...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 6·fr
    ...ement de nom du Gouvernorat du Cap Bon. Vu la loi N° 59-79 du 21 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 33·fr
    ...Enfin un tableau récapitulatif des crédits demandés au titre des E...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 11·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital appartient directement et e...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 22·fr
    ...tant légal, société anonyme de capital de cent millions de dinars,...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr
    ...é par apport en nature dans le capital de la société Les abattoirs...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 14·fr
    ...ARTICLE 34 Congés de maladie Le travailleur atteint d'une incapa...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 9·fr
    ...e olivette à Menzel-Bou-Zelfa (Cap Ben). Il appartient aux intére...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 30·fr
    ...urgueness Société Anonyme au capital social de 3.000.000 dinars ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 4·fr
    ...per la faculté d'analyse et la capacité d'assimilation nécessaires...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr
    ... intérêts des mineurs et des incapables, ressortissants de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 80·fr
    ...on comportant, par exemple, un capotage à double paroi. Art. 23. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 37·fr
    ... la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'instit...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 34·fr
    ...L'Arab Ttrnisian Bank SA au capital de soixante millions de dinars...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 37·fr
    ...es de façon à lui redonner une capacité d'étirabilité, puis à un r...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 9·fr
    ...2) Leur capacité d'ester en justice devant les juridictions de cet...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 19·fr
    ...énéralement de tous engins qui capturent ou tuent directement le g...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 58·fr
    ...re détenant plus de 30% de son capital, ne peut confier cette gest...