Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 389 résultats pour ""AGER""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...é des actions judiciaires à engager, ainsi que sur tout compromis ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 22·fr
    ...Habous Mohamed El Mestiri; (jardin potager et olivette). Au Sud :...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 8·fr
    ...ompter du 1ᵉʳ juin 1964 Naima Yager, à compter du 1ᵉʳ juin 1964 Sa...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 14·fr
    ...la Société dite L'Aluminium Manager, 40, Avenue Hoche à Paris (8e)...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 51·fr
    ...t signer conjointement pour engager valablement la Société. L'art...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 25·fr
    ... profession maritime doit s'engager à contracter une assurance app...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 22·fr
    ...estinées aux jeunes et d'encourager et soutenir les initiatives de...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 27·fr
    ...La signature de l'un d'eux suffit pour engager valablement la Soci...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 43·fr
    ...N° B-66 ## AVIS DE LIQUIDATION SOCIETE D'IMPRIMERIE ET DE MESSAGE...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 5·fr
    ...— encourager les agriculteurs à la création des structures adéquat...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 20·fr
    ...lorsqu'il s'agit d'un état passager, une inaptitude temporaire. L...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 16·fr
    ...TE L'employeur est tenu d'aménager les locaux dans un état sanita...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 22·fr
    ...sur chacun des services de passagers prévus aux programmes. Les t...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 9·fr
    ...Pour encourager le commerce à l'exportation, il a été décidé de la...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 19·fr
    ...8 - engager les dépenses et percevoir les recettes conformément à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 33·fr
    ...245.364 - 255.662 INTER-MENAGER S.A.R.L. Capital : 10.000 Dinars...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 28·fr
    ...inancier, le Directeur peut engager la dépense après notification ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 47·fr
    ...té du fonds de commerce de messagerie sis à Houmet Souk (Jerba) Pl...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 6·fr
    ...L'organe juridictionnel peut partager les dépens entre les parties...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 20·fr
    ...hérentes ou associées ; - s'engager à maintenir, sauf autorisation...