Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 17·fr
    ...t supérieur et des personnes assimilées et exerçant dans une disci...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 23·fr
    ...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou connexes. **Siège so...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr
    ...Les 900 actions nouvelles à émettre seront entièrement assimilées ...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr
    ...— La participation de toutes entreprises similaires. — et général...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 28·fr
    ...jets ci-dessus ou à des objets similaires ou connexes. 5. — Cessio...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 24·fr
    ...Générales Extraordinaires et assimilées sur convocation autre que ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 135·fr
    ...ttent pas, dans des conditions similaires, la transformation des p...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 21·fr
    ...ices ultérieurs, entièrement assimilées aux actions anciennes de m...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 6·fr
    ...ements et autres rémunérations similaires qu'un résident d'un État...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 154·fr
    ...t supérieur et des personnes assimilées et exerçant dans une disci...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 23·fr
    ...rie et d'articles dérivés ou assimilés, sis à Tunis, 74, rue Bob-E...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 30·fr
    ...itions des statuts et seront assimilées aux actions anciennes pour...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 56·fr
    ...us mentionnés, ou à des objets similaires ou connexes. Et plus gén...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ...cipations dans toutes affaires similaires ou non pouvant intéresse...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 17·fr
    ... taxes de nature et de montant similaires qui seraient perçus dans...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...'hôtels et tous établissements similaires. b) la construction, l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr
    ...res sociales, culturelles ou assimilées à concurrence de un pour m...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 31·fr
    ... social, ou à tout autre objet similaires, connexes ou accessoires...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ...Dans le cas de négociation en bourse ou autre organisme similaire,...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 7·fr
    ...— Dans des conditions similaires à celles qui sont prévues au para...