Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 48·fr
    ...La Banque Tuniso-Qatarie d'Investissement, société anonyme, au cap...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 14·fr
    ...e ou s'il en est résulté une incapacité corporelle ou une maladie....
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 5·fr
    — à hauteur du montant de ce capital en cas de cession au profit d...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 11·fr
    ...- une note précisant la taille du projet et les capacités financiè...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr
    ...- Etre régie par le droit tunisien ; - Avoir un capital détenu nom...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 48·fr
    ...METRA» (Société en faillite) Capital social : 1.000.000,000 dina...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 25·fr
    ...ac – 1053 – Tunis et de la BNA Capitaux – intermédiaire en bourse,...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 22·fr
    ...au Capital de 270.000 Dinars Sousse Route de Monastir Messieurs l...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 3·fr
    ... à titre d'augmentation de son capital. Ces actions nouvelles sont...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 56·fr
    ...2- L'augmentation du capital de la société par les associés ou par...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 18·fr
    ...uler la formule fantidieuse de capot et de lire directement le rés...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 44·fr
    ...Au Capital de 4.600.000,000 DT. M.F : 20310 Y/A/M/000 C.N.S.S : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 3·fr
    ...mariée, jouissant de la pleine capacité civile. « Il doit être de...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 25·fr
    ...énéralement de tous engins qui capturent ou tuent directement le g...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 4·fr
    ...Article 3 - Les groupements sont créés sans être dotés de capital....
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 11·fr
    ... l'autorisation de modifier la capacité de son dépôt mixte d'hydro...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 21·fr
    ... la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'instit...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 7·fr
    ...ublics et des sociétés dont le capital est entièrement détenu par ...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 21·fr
    ...en deux réservoirs fixés d'une capacité unitaire de 7 m³, implanté...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 26·fr
    ...au capital de 100.000 Dinars Registre de Commerce : 46.754 Messie...