Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...mise en disponibilité pour une année au maximum. 5° La révocation.
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...oit intervenir dans un délai maximum de trois ans à partir de la d...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr
    ...de trois mois à une année au maximum 5 - La mise à pied d'une duré...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ...'être pratiquée; - du nombre maximum de personnes pouvant prendre ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...être calculée sur la base du maximum normal d'années de service do...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 12·fr
    ...ce est publiée dans un délai maximum de 7 jours à compter du jour ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...nce de Nabeul, dans un délai maximum de deux semaines, à compter d...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...— Des dispenses d'âge d'un an maximum, peuvent être accordées aux ...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr
    ...— Des autorisations d'absence d'une année maximum peuvent être acc...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 10·fr
    ...hés compétente dans un délai maximum de 90 jours à compter de la r...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 5·fr
    ...t à concurrence des montants maximum des petits et moyens projets....
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ...ance de Sousse dans un délai maximum, de soixante-dix jours, à com...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...ce dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date du dépôt...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 3·fr
    ...Cette durée pourra être réduite de six mois au maximum pour les fo...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 10·fr
    ...um et trente-six semaines au maximum du 15 septembre au 15 juillet...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 13·fr
    ...uvent pourvoir dans un délai maximum de trois mois à compter de l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 27·fr
    ...ance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à comp...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...administration dans un délai maximum de quinze jours à compter de ...