Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 58·fr
    ...5 - Une promesse de vente et 2 exemplaires conformes à l'original ...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 20·fr
    ... de Sfax le 20/6/2014, dépôt original n°D083342008 et dépôt de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 39·fr
    ...ordereau indicatif de pièces originales remises et le détail des s...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 7. – Le co...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 36·fr
    ...Dont deux copies originales ont été déposées au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 4·fr
    ...4) Une copie certifiée conforme à l'originale justifiant le niveau...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 44·fr
    ...Un original de l'acte de vente est déposé à ladite adresse conform...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 10·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, ou de la décisio...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 36·fr
    ... de 4.835 dinars sur le prix original qui est de vingt neuf mille ...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 15·fr
    ...Fait en double original en langue arabe. Pour le Gouvernement Po...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 21·fr
    ...M021336, et dont deux copies originales déposées auprès du secréta...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 44·fr
    ...xième titre tenant place à l'original. Page 3948 Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 12·fr
    ...018 Dépôt n° 201854123 Dépôt original n° D276102012. Les actionna...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 48·fr
    ...eut distraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 39·fr
    ... Harzallah Sfax où une copie originale du contrat de vente a été d...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 49·fr
    ...illé justifié par des pièces originales et conformes à la vérité e...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 3·fr
    ...Fait à Tunis le 3 avril 1970 En double original en langue françai...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 16·fr
    ...ce n° 2577, dont deux copies originales de chaque procès ont été d...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 34·fr
    ...avocat qui détient une copie originale du contrat de vente à son é...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 34·fr
    ...° 13504798, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...