...à Tunis du 1er janvier 1978 enregistré à Tunis A. C. le 21 avril 1...

...légal, commerçant, inscrit au registre du commerce au tribunal de ...

...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 6 septembre 19...

...présentant légal, inscrite au registre de commerce relevant du tri...

...3 - Le coût du projet et les efforts enregistrés pour le minimiser...

...es nécessiteuses inscrites au registre national de la pauvreté ou ...

...Le sujet accordé sera inscrit sur un registre spécial de l'adminis...

... Général, SA, immatriculée au registre national des entreprises so...

...cède à son inscription sur le registre spécial réservé à l'Instanc...

...cède à son inscription sur le registre spécial réservé à l'Instanc...

...S'y ajoutent les frais des suivis et les droits d'enregistrement d...

...Il s'agit d'un appartement non enregistré à la CPF situé sur une m...

...la totalité de la maison non enregistrée de type arabe sise à Test...

...présentant légal, inscrite au registre du commerce sous le numéro:...

...extraordinaire du 27/1/2013 enregistré à la recette des finances E...

...é, bâtis sur un lotissement enregistré n°1128 Bizerte; le titre ét...

...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre centr...

...atriculation de la société au registre de commerce. Si la société...

...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre centr...

...Bénéficient de l'enregistrement au droit fixe, les mutations à tit...