Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 47·fr
    ...Palais de Shopping (SARL) ### Capital mille dinars MF n° 1227000...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 14·fr
    ...oportion d'une fois et demi la capacité en sièges. Les nappes et n...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 50·fr
    ...2018P01151VEPA1 Avis aux créanciers Société BIO FISH SARL capit...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 9·fr
    ...Le paiement annuel des intérêts et le remboursement du capital dû ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 6·fr
    ...société à responsabilité limitée au capital de 6000 Dinars dont le...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 28·fr
    ... des Equipements de Béja SA au capital de 1498600 TND R.C : B13934...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 12·fr
    ...le de la marchandise ou de ses capacités techniques même si cette ...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 5·fr
    ...ntion pour la répression de la capture illicite d'aéronefs signée ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 14·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 19·fr
    ...La section A récapitule toutes ces opérations d'élimination telles...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 54·fr
    ...on d'un foyer universitaire de capacité d'hébergement de 300 lits ...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 4·fr
    ...mettre dans la limite de leurs capacité d'accueil : - par voie de...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 14·fr
    ... Transports), le Gouverneur du Cap Bon ou le Président de la Munic...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...Le crédit foncier et commercial de Tunisie Société Anonyme au Capi...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 3·fr
    ...rectement une participation au capital; Vu la loi n° 65-3 du 14 fé...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 8·fr
    ...nstatent les accroissements du capital et les transformations de s...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 36·fr
    ...ibre et éclairé, et en cas d'incapacité juridique, le consentement...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 3·fr
    ... conditions de constitution de capital minimum visé à l'article 2,...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 19·fr
    ...## SIDI BOU AQUANE Société Anonyme D'EXPLOITATIONS MINIERES Capit...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 11·fr
    ...Animaux vivants (chevaux, ânes, mulets, caprins), poissons et fari...