Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr
    ...Toutefois, pour les dépenses en capital et les dépenses sur fonds ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 8·fr
    ...proximité d'un grand centre hospitalier; c) lorsqu'il a déjà exer...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 4·fr
    ...nnels dû par les sociétés de capitaux et assimilées au titre de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 6·fr
    ...nsi que les sociétés dans le capital desquelles l'État détient dir...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 20·fr
    ...la simple acceptation par le capitaine du navire remorqué des serv...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...En prévision d'une augmentation éventuelle du Capital, il est déci...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr
    ...cial et des sociétés dont le capital appartient directement et ent...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 26·fr
    ...a source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institué...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 21·fr
    ....P.D.T.), société anonyme au capital de 5.610.000 dinars ayant son...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 8·fr
    ...des équivalents, au médecin hospitalo-universitaire ou agent publi...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 17·fr
    ...Article 13 ## Gains en capital 1) Les gains qu'un résident d'un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 12·fr
    ...L'Union Internationale des Banques, société anonyme au capital de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr
    ...pour les huiles d'olive pures au capital de 142.800 D. et dont le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 5·fr
    ...le patron, le capitaine ou toute personne assurant le commandement...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 29·fr
    ...1 # ANNEE 1991 ## BUDGET DE CAPITAL DE L'ETAT : DEPENSES D'EQUIPE...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 6·fr
    ...— Hôpitaux, cliniques, asiles, maisons de retraite, dispensaires, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...La Société Tunisienne de Banque, société anonyme, au capital de 8....
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 6·fr
    ... fonctions de directeur de l'hôpital des forces de sécurité intéri...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr
    ...de l'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers ; - les articles 4...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr
    ...rances de toute nature et de capitalisation et notamment son artic...