Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 14·fr
    ... relatives à l'adaptation des avantages fiscaux accordés aux inves...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 16·fr
    ... à ce titre des indemnités et avantages y afférents. ## CHAPITRE ...
  • Annonces Légales·2016 / N°031·page 20·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 6·fr
    ... cette question dépassent les avantages pour l'intérêt public. ##...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 8·fr
    ...de la date du bénéfice de cet avantage fiscal. Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 31·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 31·fr
    ...ieure (Prêts à des conditions avantageuses), d'autre part les limi...
  • Annonces Légales·2022 / N°006·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 36·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 24·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 21·fr
    ...as échéant, - bénéficier de l'avantage fiscal, soit la réduction d...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 5·fr
    ...- Avantages particuliers : aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 21·fr
    ...ant refonte du dispositif des avantages fiscaux, Vu le décret n° ...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 15·fr
    ...adre ayant la fonction et les avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 44·fr
    ...a catégorie A bénéficient des avantages de la loi 62-75 du 31 déce...
  • Journal Officiel·1996 / N°024·page 10·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-dire:teur d'admi...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 13·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2021 / N°063·page 23·fr
    ...e de l'éducation avec rang et avantages accordé à un directeur gén...