Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 27·fr
    ...2006S02823SANB2 ## Comptoir Général de Textile COGETEX Sté anon...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 48·fr
    ...eloppement économique, - Le budget, - Le code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 29·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 5·fr
    ...«Sté Commerce Général de Tunis COGETU». Siège social : 14 Rue 906...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 6·fr
    ... 1360), portant fixation du budget de l'exercice 1949-50 et notamm...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 16·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment son article 9 ; V...
  • Journal Officiel·2013 / N°035·page 17·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 93·fr
    ... | 14800 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 102·fr
    ...| 34 500 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 14·fr
    ... de l'étranger et celles du budget de l'Etat) dans la prise de par...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 19·fr
    ...n, contrôle et règlement du budget; 5) Les marchés (Etablissement ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 103·fr
    ...00 | 12 600 | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 31·fr
    ... 2, Vu la loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 23·fr
    ...actions, 14°) Il arrête le budget annuel de la Banque centrale et...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 13·fr
    ...intéressé et imputée sur le budget de la collectivité locale. Cet...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 41·fr
    ...tions de chef de service du budget de l'administration centrale à ...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 9·fr
    ...tions de chef de service du budget d'équipement au Ministère de l'...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 36·fr
    ...0 | 820.050 | | Total des budgets des établissements relevant de...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 20·fr
    ... autorités régionales, - Le budget : rôle, préparation, exécution,...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 8·fr
    ...ent article sont alloués au budget de l'Établissement Fidaa par le...