Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 14·fr
    ...x le 6 Avril 2017 sous le n° original : D81207997 et le numéro de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 8·fr
    ... Il a été déposé deux copies originales de ces deux PV au greffe d...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 23·fr
    ...003 a vendu tout le matériel original et objet moral situé à la ru...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 11·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme de sage-femme ou ...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 13·fr
    ...2014 sous le numéro de dépôt original D2722005 et le numéro de dép...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 5·fr
    ...Fait en double original en langue arabe, à Bagdad le 23 Rabia I 13...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 18·fr
    ...A, case 74, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 6·fr
    ...° 02502655, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 53·fr
    ... Quittance N°M025908 dont un original a été déposé à la Direction ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 9·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettan...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 4·fr
    ...L'assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d'un origina...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 10·fr
    ...La thèse doit porter sur un travail original se rapportant à l'une...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 15·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 119·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original de la déclaration annexée au...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 27·fr
    ... de Sfax, le 8/01/2017 dépôt original D083332013 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 39·fr
    ... des extensions sur son type original par la construction d'un dép...
  • Journal Officiel·1992 / N°018·page 6·fr
    ...— une copie certifiée conforme à l'original du contrat de location...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 13·fr
    ...## ARTICLE VIII L'original du présent Protocole, dont les textes ...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 37·fr
    ...Un original du contrat de cession est déposé au siège de fonds de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 11·fr
    ...es copies sont conformes à l'original. Art. 6. (nouveau) - L'épre...