Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 23·fr
    ...juridique, le siège social, le capital et la date de création pour...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 6·fr
    ... opposants et ceux frappés d'incapacité. Art. 13. - Convocation ...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 9·fr
    ...de Tunisie, Société Anonyme au Capital de 325 000 dinars, dont le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 9·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 35·fr
    ...ur en face de l'école des handicapés, et du côté Sud par un dépôt ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 23·fr
    ...x parents sont malades ou handicapés. - une enquête sociale réalis...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 21·fr
    ...» Société à responsabilité limitée au capital de 3000 dinars dont ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 4·fr
    ...econnaissant également le rôle capital que jouent les femmes dans ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...1) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction énu...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 8·fr
    ...| Bétail à l'exception des caprins | S.B. | | --- | --- | | Mou...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 6·fr
    ...), le Gouvernorat de Sousse et Capitain, pendant le délai d'un moi...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 6·fr
    ...rectement une participation au capital : Vu le décret N° 75-353 d...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 14·fr
    ...# AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DU CAP BO...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 30·fr
    ...rtant 28 cuves en ciment d'une capacité totale de 9.500 hectolitre...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 15·fr
    ... Langues Vivantes attestant la capacité d'accomplir des traduction...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 14·fr
    ...dans l'établissement; d) les incapacités physiques. La mesure doi...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 53·fr
    ...ituation particulière des handicapés. b) Accès : Le nombre d'acc...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 11·fr
    ...assin pour stocker l'eau d'une capacité de 10 m². Mise à prix apr...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 8·fr
    ...mpose de 129 chambres et d'une capacité allant jusqu'à 150 lits, i...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 19·fr
    ...au capital de 2.000 Dinars Siège Social : 37, rue de Picardie, à...