Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 31·fr
    ...— Capacité. — Systèmes déformables de conducteurs. — Diélectriqu...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr
    ...1.000D.000 **Capital**: 1.000 Dinars divisés en 100 parts de Dix ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 19·fr
    ...ductrices des espèces ovine ou caprine de race laitière pure sélec...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 15·fr
    ...rectement une participation au capital; Vu l'avis du Ministre de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 23·fr
    ...# AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## GOUVERNORAT DU CAP BON...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr
    ...gué N° 453 # Luxclor S.A.R.L. Capital 1 600 Dinars 67, Rue Djama...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 30·fr
    ...au Capital de 50.000 Dinars 46, Avenue de Madrid TUNIS D'it. Proc...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 49·fr
    ...re 1974 Durée : trois années. Capital : 10.000 Dinars. Gérance : ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 45·fr
    ...) Satisfaire aux conditions de capacité professionnelle prévues au...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr
    ...x ans, emprunts ou remplois de capitaux. « Le Conseil de Tutelle ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 43·fr
    ...de 160 m, deux bassins l'un de capacité de 48 m³ et l'autre de 24 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    ...ier 1993, relatif au régime du capital décès ; Vu le décret n° 93...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ...— Du point A (1) situé à 350m au sud-est du cap-blanc situé sur la...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 5·fr
    ...Administration de 1ère Classe (Capitaine) à compter du 1er janvier...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr
    ...au capital de 1.050.000 francs, dont le siège est à Tunis, 52, bou...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 5·fr
    ...Adolfo Caporossi et Claudio Foschi. Cette invention est caractéri...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr
    ...- Après chaque débarquement, le capitaine du bateau doit oeuvrer à...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...| | Olives conservées au vinaigre et capres | 3.000 D. | | Arti...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 12·fr
    ...NE VILLA située au Bardo, rue Capitaine-Renault, immatriculée à l...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 24·fr
    ...ion de Kelibia, Gouvernorat du Cap Bon. Parties saisies : 1°) Dji...