Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 12·fr
    ...l'article 1er ci-dessus, le permissionnaire devra effectuer des tr...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 17·fr
    ...- Rapport du commissaire aux comptes, - Approbation des comptes et...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 138·fr
    ...- Rapport du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Compte...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 20·fr
    ... réalisées dans le cadre de la mission qui lui est dévolue. — Les...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 25·fr
    ...Abdelhafidh Saddam, en sa qualité de chargé de mission pour exerce...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 11·fr
    ...ières fixées sur avis de la commission technique des semences, pla...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 27·fr
    ...Cet avis est inscrit en vue de l' commission de 13.500 actions de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 10·fr
    ...Chaque année, en juin, une commission de représentants du Ministèr...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 3·fr
    ...secondaire est nommé chargé de mission au conseil économique et so...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 7·fr
    ...e auquel il compte enchérir et missionner un avocat. Les étrangers...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 13·fr
    ...Hédi Hemissi, à compter du 1er janvier 1976 Fethi Hadiji, à compte...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 29·fr
    ...2°) Rapport du Commissaire aux Comptes. 3°) Approbation des Rappo...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 18·fr
    ...3°) Rapports des Commissaires aux comptes. Approbation du Bilan et...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 5·fr
    ...du 27 juin 1973, en vue de l'admission en qualité de fonctionnaire...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 28·fr
    ...- Conditions d'admission aux assemblées d'actionnaire et d'exercic...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 21·fr
    ...Les conditions d'admission aux assemblées générales des actionnair...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 5·fr
    ...r en chef, est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 11·fr
    ...s réclamations auprès de la Commission de Révision. Un délai d'un...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 17·fr
    ...ur réclamation auprès de la Commission de Révision. Un délai d'un...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 3·fr
    ...s dispositions en vigueur, l'admission dans ses institutions d'étu...