Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 20·fr
    ...Il peut être cependant incorporé au capital. - 10 % destinés à la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 18·fr
    ...ac – 1053 – Tunis et de la BNA Capitaux – intermédiaire en bourse,...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ...logies, - renforcement de ses capacités de communication, de créa...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 25·fr
    ...COMMERCIALE ET AGRICOLE TUNISIENNE Société Anonyme au capital de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 2·fr
    ...rne les rentes viagères et les capitaux assurés par les sociétés m...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 31·fr
    ...### Capital : 1.200 Dinars, divisé en 120 parts de dix Dinars cha...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 6·fr
    ...ectement, une participation au capital. Art. 2. — La formation da...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ...c) décider de l'emploi, du dépôt, ou du réemploi des capitaux. (1...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 5·fr
    ...Au cours du voyage, le capitaine est tenu de veiller à ce que les ...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr
    ..., y compris les plus-values du capital investi, e) des indemnités ...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital appartient directement et e...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 168·fr
    ...détruire les agents pathogènes capables de transmettre une ou plus...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 4·fr
    ... de titres suffisants ou d'une capacité professionnelle en matière...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 15·fr
    ...## ÉTABLISSEMENTS LIVOLSI Société Anonyme au capital de 8.100 din...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 24·fr
    ... la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'instit...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 21·fr
    ...seille, Tunis, matricule 80920 CAP 000. 3) Avocat poursuivant : M...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 45·fr
    ...ki, Diplôme Supérieur d'Arabe, Capacité en Droit, Tabell. ART. 3....
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 13·fr
    ... la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'instit...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 18·fr
    ...Société anonyme non résidente Capital social : 450.000 dinars Si...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 14·fr
    ...Le travailleur atteint d'une incapacité de travail par suite de ma...