Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 6·fr
    ...les budgets de gestion et de capital du Département et de veiller ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 25·fr
    ...fait que l'on effectue la précipitation au sein de ces composés, p...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 27·fr
    ...« Eternit » au capital social de 1.000.000 Dinars divisé en 200 pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 8·fr
    ...ommes, de marchandises et de capitaux. La balance des paiements et...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 36·fr
    ...ls de Salvatore Zammit », au capital de douze mille Dinars (D. 12....
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 13·fr
    ...ou à la participation à leur capital social; 4) au règlement intér...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 7·fr
    ... que sur la participation au capital de toute société ayant une ac...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 4·fr
    ... de prévoyance sociale et du capital décès, selon la réglementatio...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 7·fr
    ...e attestant la libération du capital. Art. 16. — Les entreprises ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 4·fr
    ...fance ou à un établissement hospitalier 6) A un établissement ou à...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 65·fr
    ...au capital de trois mille Dinars (3.000 D.), a transféré son Siège...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...99 ans Capital : 2.000 dinars Gérance : Monsieur Mustapha Benamo...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 8·fr
    ...## HUILERIE FRANCO-TUNISIENNE Société Anonyme au capital de 28.00...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 7·fr
    ...l d'étendues maritimes ou inhospitalières; le montage en est consi...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 25·fr
    ...## DOMAINE DE POTINVILLE Société Anonyme Au capital de 355.000 d...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 2·fr
    ...1° l'administrateur de l'hôpital, l'hospice, la pouponnière, le di...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 33·fr
    ...L MDILLA Société anonyme au capital de 660.000 dinars Siège soci...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 18·fr
    ...le droit tunisien et que son capital est détenu nominativement et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 16·fr
    ... à responsabilité limitée au capital de 10.020.000 francs, dont le...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 15·fr
    ...rances de toute nature et de capitalisation et notamment son artic...